Bibliography
Reference
Forum
Plots
Texts
Simenon
Gallery
Shopping
Film
Links
Juge - Cour de justice de lOntario (division provinciale)
le 20 août 1998
1) Introduction:Bien que la phrase Mais la raison nest pas ce qui règle lamour(1) illustre bien la question épineuse du consentement libre et entier à lactivité sexuelle, le Code criminel cherche néanmoins à définir la portée du consentement quune personne puisse former. De fait, les modifications récentes apportées à cette loi ont créé une nouvelle infraction: soit le crime dexploitation sexuelle dune personne handicapée. Lart. 153.1 vise à réprimer le crime dexploitation sexuelle des personnes ayant une déficience mentale ou physique. Il sagit de proscrire labus dune situation dautorité; en dautres mots, le législateur a cherché à protéger les personnes qui vivent une situation de dépendance.(2) Le para. (2) contient une définition du "consentement", à savoir: sous réserve du paragraphe (3), le consentement consiste, pour lapplication du présent article, en laccord volontaire du plaignant à lactivité sexuelle. Le paragraphe 3 traite de la restriction de la notion de consentement. Cette disposition législative calque presque parfaitement les alinéas de lart. 273.1 du Code criminel portant sur le consentement aux activités sexuelles. Il sera donc utile dexaminer de quelle façon le législateur a cherché à restreindre le consentement que ces personnes puissent donner à lactivité sexuelle. Notre objectif est de tenter de mieux comprendre les multiples facettes de la notion du consentement, tel que prévu par le texte législatif qui a été sanctionné le 12 mai 1998. Toutefois, il ne sagit pas de revoir en enfilade la jurisprudence qui se dégage de linterprétation de dispositions semblables portant sur les aggressions sexuelles. Bien que fort utile, cette méthode nous semble moins intéressante quune revue de citations tirées de romans de Simenon, autant psychologiques que policiers. Par exemple, sil était question de la possibilité dabus sexuel par une personne jouissant dun ascendant qui découle de facteurs économiques et de lâge, il serait opportun de citer La reine c. Ewanchuk (1998), 13 C.R. (5th) 324 (C.A. Alta.). Cependant, nous croyons quil est plus aisé de retenir en mémoire les notions de base dune telle situation dabus à la lecture de passages tirés de romans. Citons, en guise dexemple, ce qui suit: ... nous savions que les femmes se donnent quand elles ont faim.(3) Ainsi, notre plan nous verra regrouper ces facettes de façon thématique conformément aux alinéas a) à e) du para. 153.1(3) afin dillustrer des situations qui peuvent empêcher la formation dun consentement libre ou entier. Bien sûr, il est difficile de repérer des exemples dabus de personnes ayant une déficience mentale ou physique. Donc, la plupart des renvois illustrent des situations dabus par des personnes en situation dautorité. 2) Les restrictions de la notion du consentement:a) Est nul le consentement qui est exprimé par un tiers: Lal. 153.1(3)(a) énonce ce qui suit: Le consentement du plaignant ne se déduit pas, pour lapplication du présent article, des cas où: a) laccord est manifesté par des paroles ou par le comportement dun tiers. Ainsi, le consentement quune personne qui est en situation dautorité pourrait soulever en réponse à une accusation en vertu de lart. 153(1) est vicié ab initio sil nest pas donné par la personne ayant une déficience mentale ou physique. Par exemple, dans La vieille,(4) il est question dune jeune femme qui doit subir des aggressions sexuelles de la part de personnes chez qui elle doit porter une lettre, qui est écrite par son compagnon, et au moyen de laquelle il cherche à quémander de largent. Ainsi, les prêteurs interprêtent sa présence chez eux comme une invitation à lactivité sexuelle qui leur est faîte par le compagnon. Il serait dautant plus répréhensible si la personne qui devait livrer la lettre était frappée dune déficience mentale ou physique car elle serait encore moins apte à se défendre. Et que dire de lexemple que nous offre Simenon dans son roman La porte où le parent dune jeune fille déclare: Ainsi, cest vous qui voulez menlever ma fille!... Elle me jure que vous avez lintention de lépouser devant le maire... Cest vrai, ça"... Cela ne vous suffit pas de la trousser comme les autres"(5) Sagissant dune personne visée à lart. 153.1 ou pas, on peut facilement concevoir une situation dabus sexuel découlant dune telle permission ou invitation. Enfin, citons un passage que lon retrouve dans Laîné des Ferchaux: On laccusa ... davoir abusé à maintes reprises de son ascendant sur les femmes de ses employés.(6) Ainsi, si le conjoint avait offert son épouse au patron, et que celle-ci était visée à lart 153.1, laccord de celle-ci ne serait pas valable. De fait, la situation serait la même avec une personne qui nest pas visée par ce texte mais on peut envisager quelle ne serait pas aussi vulnérable, de façon générale. Seule la personne qui participe à lactivité sexuelle peut donner un consentement plein et entier. b) La situation dune personne incapable de former tout accord Lal. 153.1(3)(b) énonce ce qui suit: Le consentement du plaignant ne se déduit pas, pour lapplication du présent article, des cas où: b) il est incapable de le former. Un premier exemple implique la personne qui est endormie. Tel que discuté dans le roman La vieille, précité, aux pages 284-5, une jeune femme se réveille et se rend compte quil y a trois personnes couchées avec elle dans son lit. Elle ne peut pas donné un accord à son insu, lors de son sommeil. Aussi, dans Lours en peluche(7), on peut lire: Quand il sétait penché pour lui toucher lépaule, elle ne sétait pas éveillée. Elle avait seulement frémi des pieds à la tête, comme si cet attouchement venait sinsérer dans son rêve. Encore une fois, de tels gestes sont illégaux même si la personne impliquée nést pas visée à lart. 153.1. Par ailleurs, Le coup de vague nous livre cet exemple dune personne incapable de consentir par raison divresse: On lavait soûlée. Puis, comme Jourin voulait la prendre devant les autres et quelle sétait débattue, on lavait attachée sur le lit, les mains et les pieds aux quatre coins.(8) En ce sens, ladage que cite Simenon dans Les cent mille francs de ptite madame à leffet que Qui ne dit mot consent na pas sa place dans une société civilisée.(9) Quant à une victime qui est handicapée, citons lexemple tirée du roman Lécluse no 1: Peut-être na-t-il même pas eu besoin duser de la force, car elle na pas conscience de ses actes.(10) c) Labus de confiance ou de pouvoir vicie le consentement Tel que discuté ci-dessus, le législateur a imposé une restriction de la notion de consentement afin de nullifier tout accord sil est, primo, manifesté par des paroles ou par le comportement dun tiers et, secundo, si la personne impliquée dans lactivité sexuelle est incapable de le former. Le législateur a également déclaré au moyen de lal. 153.1(3)(c) que le consentement du plaignant ne se déduit pas, pour lapplication du présent article, des cas où laccusé lengage ou lincite à lactivité sexuelle par abus de confiance ou de pouvoir. Il est dintérêt de noter que la version anglaise traduit lengage au moyen du vocable counsels. Ainsi, est coupable dune aggression sexuelle contrairement à lart. 153.1 une personne qui est en situation dautorité ou de confiance vis-à-vis dune personne ayant une déficience mentale ou physique ou à légard de laquelle celle-ci est en situation de dépendance et qui lengage ou lincite à lactivité sexuelle suite à labus de cet ascendant. En guise dexemple, relevons quune prostituée déclare que: ... je suppose que je dois faire ça avec le fils de la patronne.(11) Non seulement peut-on prétendre à bon droit la nullité dun tel accord dans le cas dune personne adulte qui nest pas protégée par la refonte du Code criminel qui est lobjet de cet article, mais à plus forte raison dans le cas dexploitation sexuelle dune personne handicapée. Simenon reprend souvent le thême du patron qui exploite sexuellement ces employées mineures, comme le font foi les exemples qui suivent. Notons en premier un M. Clément qui exploite sexuellement ses bonnes dans le roman Marie qui louche;(12) deuxièmement, relevons le cas de Charlotte, la domestique, qui est aggressée par son patron dans Lescalier de fer et qui sattendait à ce qui allait arriver; un troisième exemple nous vient du roman Maigret se trompe où il est question dun médecin qui abuse de son autorité au point ou une infirmière déclare: Je savais, comme tout lhôpital, que la plupart des infirmières y passaient un jour ou lautre....(13) Laissant de côté la question évidente à savoir si de tels gestes constituent des agressions sexuelles au sens de lart. 271 du Code criminel sil sagit de personnes adultes ne souffrant pas dhandicaps, peut-on douter de la réponse dans le cas de personnes ayant une déficience mentale ou physique? De fait, cette phrase que nous retrouvons dans le roman Les témoins résume bien cette idéologie qui justifie labus: Elle avait dû être surprise quil ne lui demande rien et, au début, chaque fois quil leur arrivait dêtre seuls, elle semblait attendre le geste auquel elle était tellement habituée. Dans son esprit, nétait-ce pas la timidité, ou la peur de sa femme, qui empêchait son patron dagir comme les autres"?(14) Le monde du romancier nous offre aussi maints exemples de pupilles de lAide à lenfance ou dorphelinats qui sont exploitées, exemples qui pourraient aussi bien être puisés parmi les receuils de jurisprudence. Ainsi, un personnage de Simenon déclare: Javais douze ans quand mon oncle a commencé à me caresser en me forçant à le caresser aussi ... A treize ans et demi, il ma prise et ma fait très mal... Recueillie chez eux par charité, je ne pouvais pas refuser....(15) La page 134 du roman Le suspect fait état de labus dune pupille de lassistance publique: ... quand elle avait douze ans, on avait découvert que le fermier abusait delle....(16) De même, dans Le riche homme, il est question de labus systématique dune jeune fille de 15 ans qui est orpheline et qui a été placée chez un fermier à titre de bonne.(17) Lidée ne lui vient pas à lesprit de se plaindre... Au sujet de lincapacité de se plaindre de ces jeunes victimes vulnérables, voir Long cours, Quand je suis arrivé à Paris, je suis entrée comme bonne à tout faire ... Une cuisine dun mètre de large, sans air, sans lumière. Nempêche que le patron y accourait dès que sa femme était sortie. ... Vous devinez la suite, nest-ce pas" Je nai pas osé refuser. Jétais bête.(18) Le bourgmestre de Furnes contient aussi le récit dun employeur qui a des rapports sexuels avec domestique qui ... ne dit rien.(19) Citons aussi La veuve Couderc: Vous vous souvenez de la pauvre Juliette"... Une gamine de quatorze ans, qui navait ni père ni mère... Elle avait encore lâge de jouer à la poupée et la pauvre petite nosait rien dire, tant elle avait peur....(20) Enfin, un exemple puisé dans le roman Le suspect qui implique une pupille de lassistance publique: ... quand elle avait douze ans, on avait découvert que le fermier abusait delle....(21) d) Les cas où labsence daccord est communiquée à lautre partie Lal. 152.1(3)(d) manifeste lintention du législateur de nullifier tout consentement possible dans les cas où le plaignant manifeste, pas ses paroles ou son comportement, labsence daccord à lactivité. Demblée, il est souvent difficile dévaluer le comportement dune personne qui na pas dit un mot avant lactivité sexuelle et qui na pas semblé sy opposer. Il est vrai que le monde du romancier nous offre plusieurs exemples de consentements muets, de consentements qui sont communiqués au moyen des yeux. Par exemple, le contravenant dans Lettre à mon juge relate au juge dinstruction que Alors, des yeux, rien que des yeux, elle a eu lair de me poser une question, de me demander pourquoi je ne venais pas masseoir à côté delle. Jai hésité. ... Gauchement, jai traversé lallée qui nous séparait. Vous permettez? Un oui des yeux, toujours des yeux."(22) Le train, à la page 50, nous livre lexemple suivant: Nos bouches se sont rencontrées, aussi mouillées lune que lautre. Je nai pas pensé à lui demander, comme au cours de mes expériences de jeune homme: "Je peux? Je pouvais, puisquelle ne sinquiétait pas, puisquelle ne me repoussait pas, quelle me retenait au contraire en elle".(23) Simenon discute aussi de cette question aux pages 472-473 du roman Une vie comme neuve:(24)
Au contraire, certaines situations laissent voir sans ambages que la personne a été agressée, quimporte les gestes ou les paroles exprimés. Parmi les exemples de ces viols ou daggressions sexuelles que nous livre Simenon retenons Maigret au Picratts. Il ny avait aucun doute que la victime avait été agressée en raison de son désarroi et des marques de violence que portaient ses vêtements.(25) Un policier consigne les commentaires qui suivent à la page 827 du roman Feux rouges: Elle sest défendue courageusement, comme le prouve létat de ses vêtements et les meutrissures quelle a sur le corps".(26) Et, comme de raison, la vie de tous les jours et les romans nous offrent des exemples de consentements qui sont pleins et entiers et qui sont le résultat dune demande explicite. Dans Marie qui louche,(27) nous pouvons lire: Simplement, sans aucune gêne, il avait demandé en tendant la main vers son corsage: On peut toucher? La réponse: Si vous y tenez. À ce sujet, il faut prendres des mesures raisonnables, dans les circonstances, pour sassurer du consentement. Voir le para. 265(3) du Code criminel. De façon particulière, il faut contrôler le sens véritable des mots. Par exemple, dans Maigret et lhomme du banc, une prostituée demande à Maigret: Vous voulez? Il répond, Merci. Elle questionne donc en demandant: Merci, oui? et Maigret répond: Merci, non".(28) Lal. 152.1(3)(d), à notre sens, cherche à interdire lactivité sexuelle dans les cas où le plaignant a manifesté labsence daccord, soit de façon verbale, soit autrement. e) Le consentement devient nul si laccord est rompu Au demeurant, grâce à lal. 153(1)(3)(e), le législateur a déclaré quune personne peut changer davis et ainsi mettre fin à laccord intervenu entre les parties. Cette disposition prévoit que le consentement du plaignant ne se déduit pas, pour lapplication du présent article, des cas où: e) après avoir consenti à lactivité, il manifeste, par ses paroles ou son comportement, labsence daccord à la poursuite de celle-ci. Il importe de soulever que nous prenons pour acquis que tout geste sexuel antérieur était sous la coupe dun consentement valable, et non pas le type de faux consentement décrit par Simenon dans le roman Les clients dAvrenos: Elle navait quà dire non! Je ne laurais pas prise de force!"(29) Deux types de cas sont bien connus. Soit quà une étape ou lautre de lactivité, une personne manifeste, par ses paroles ou son comportement, labsence daccord à la poursuite de celle-ci. Il se peut quelle croyait donner son accord à un ou des gestes précis, et ne croyait pas quil y aurait un autre type dactivité sexuelle. Soit que la personne ait tout simplement décidée de ne pas poursuivre lactivité. Dans un cas comme dans lautre, lorsquelle manifeste son choix de mettre fin à lactivité, laccord est rompu et tout geste à caractére sexuelle qui sensuit serait à lencontre du Code criminel. Plusieurs problèmes se posent à ce niveau. Nous allons tenter de les identifier brièvement, en enfilade. Premièrement, est-ce que lautre partie à lactivité sexuelle doit accepter cette décision de mettre fin à laccord sur-le-champ" Peut-elle chercher à convaincre son partenaire à reprendre lactivité et même dentreprendre dautres activités sexuelles? Dans Les gens den face nous lisons: Adil bey avait lhabitude de la guetter, au moment où elle allait partie, à la soirée. Elle répondait oui dun signe de tête, avec toujours le même sourire, ou bien elle disait: Non Et, quand elle avait dit non, elle nécoutait pas ses prières. Cétait non!(30) Un deuxième problème est soulevé par la soumission. Si une personne est disposée à être impliquée à des activités sexuelles pour une raison quelconque mais sa participation est si passive quil semble quelle ne fait que subir les gestes, peut-on prétendre à bon droit quelle manifeste ainsi quelle retire son accord? Il nous semble que non. Un excellent exemple de cette situation se retrouve à la page 448 du roman Le chat: Au début, ils avaient essayé davoir les mêmes rapports intimes. Cela navait pas marché. Intimidés tous les deux, ils avaient limpression quà leur âge les gestes quils faisaient maladroitement devenaient ridicules... Qui sait? Aux yeux de Marguerite, cétait peut-être un sacrilège. ... Elle était résignée. Puisquils étaient mariés, son nouveau mari avait le droit de disposer de son corps.(31) Le coup de lune nous fournit un autre exemple. Avait-elle deviné son désir? Était-elle amoureuse ou simplement docile, parce quil était un blanc?(32) Peut-on invoquer la résignation, la docilité comme étant des éléments du consentement valable? Si oui, il faut aussi poursuivre lanalyse et se demander à quelle étape cette participation passive manifeste labsence daccord de poursuivre lactivité sexuelle. Un dernier problème, qui sapparente à celui de la soumission, est celui de la résignation. Il sera utile de souligner quil nous semble impossible, hormis de très rares exceptions, dinvoquer la résignation comme un élément permettant de prétendre quil y avait accord au début de lactivité. Et, de toute façon, lorsquil est évident quil y a situation de résignation, tout accord est rompu. Un exemple tiré de la page 184 du roman Le testament Donadieu illustre bien quil y a peu de différence entre la résignation et labsence daccord à lactivité sexuelle: Il voyait que Nine, après sêtre farouchement raidie, au point quil sentait jaillir tous ses muscles, se résignait dun air morne et regardait de côté, pour ne pas apercevoir son visage".(33) 3) Conclusion:Il est difficile pour un juge, pour des raisons évidentes, de livrer des conclusions qui pourraient être controversées. Notre objet étant de fournir un survol de situations de faits afin dillustrer la complexité des notions du consentement plein et entier aux activités sexuelles, il incombe maintenant aux avocat(e)s de faire avancer la jurisprudence grâce à leurs plaidoiries... (1) Voir le Misanthrope de Molière (1666), à lacte 1, scène 1, vers 248. (2) Voici le texte du para. 153.1(1): Est coupable soit dun acte criminel et passible dun emprisonnement maximal de cinq ans, soit dune infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire et passible dun emprisonnement maximal de dix-huit mois, toute personne qui est en situation dautorité ou de confiance vis-à-vis dune personne ayant une déficience mentale ou physique ou à légard de laquelle celle-ci est en situation de dépendance et qui, à des fins dordre sexuel, engage ou incite la personne handicapée à le toucher, à se toucher ou à toucher un tiers, sans son consentement, directement ou indirectement, avec une partie du corps ou avec un objet. (3) Voir Les trois crimes de mes amis, Tout Simenon, Volume 21, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 56. Voir aussi La neige était sale, Tout Simenon, Volume 3, Presses de la Cité, 1988, Paris, à la p. 144: Kromer est vicieux. Il court après les gamines, surtout les gamines pauvres parce que cest plus facile, et il les choisit très jeunes. Le chien jaune, Tout Simenon, Volume 16, Presses de la Cité, 1991, Paris, nous fournit cet exemple, à la p. 313: Nempêche quils abusaient un peu, quand ils débauchaient toutes les gamines des usines... Il y a du chômage... Alors, avec de largent... toutes ces filles. Enfin, voir Loutlaw, Volume 22, Tout Simenon, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 639: Navait-il pas des droits, puisquil lavait recueillie, quasi mourante de faim? (4) Tout Simenon, Volume 10, Presses de la Cité, 1990, Paris, à la p. 301. (5) Voir Tout Simenon, Volume 11, Presses de la Cité, 1990, Paris, à la p. 227. Le soulignement est de nous. (6) Tout Simenon, Volume 25, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 304. (7) Tout Simenon, Volume 10, Presses de la Cité, 1990, Paris, à la p. 553. (8) Tout Simenon, Volume 21, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 804. Voir Le petit restaurant des Ternes, Tout Simenon, Volume 5, Presses de la Cité, 1988, Paris, à la p. 221: Elle était vautrée -- oui, vautrée -- sur la banquette cramoisie du Monaco, et il ny avait plus besoin de lui mettre son verre en main ... Après chaque rasade, elle éclatait de rire .... (9) Tout Simenon, Volume 22, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 1100. (10) Tout Simenon, Volume 18, Presses de la Cité, 1991, Paris, à la p. 530. (11) Voir La neige était sale, précité, à la p. 187. (12) Tout Simenon, Volume 5, Presses de la Cité, 1988, Paris, à la p. 646. (13) Tout Simenon, Volume 7, Presses de la Cité, 1989, Paris, à la p. 39. (14) Tout Simenon, Volume 7, Presses de la Cité, 1989, Paris, à la p. 648. Voir aussi Le grand Bob, Tout Simenon, Volume 7, Presses de la Cité, 1989, Paris, à la p. 767: ... quil lui arrivait daller retrouver lune ou lautre des ouvrières dans sa chambre. Adeline, la dernière venue, à peine âgée de vingt ans, était du nombre. (15) Voir Les anneaux de Bicêtre, Tout Simenon, Volume 11, Presses de la Cité, 1990, Paris, à la p. 802. (16) Tout Simenon, Volume 21, Presses de la Cité, 1992, Paris. (17) Tout Simenon, Volume 15, Presses de la Cité, 1991, Paris, aux pp. 13-14 et 70-71. (18) Tout Simenon, Volume 19, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 584 (19) Tout Simenon, Volume 22, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 60. (20) Tout Simenon, Volume 23, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 137. (21) Tout Simenon, Volume 21, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 134. (22) Tout Simenon, Volume 1, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 655. (23) Tout Simenon, Volume 11, Presses de la Cité, 1990, Paris. (24) Tout Simenon, Volume 5, Presses de la Cité, 1988, Paris. (25) Tout Simenon, Volume 5, Presses de la Cité, 1988, Paris, à la p. 332. (26) Tout Simenon, Volume 6, Presses de la Cité, 1988, Paris. (27) Précité, aux pp. 719-720. (28) Tout Simenon, Volume 6, Presses de la Cité, 1989, Paris, à la p. 419. Un exemple semblable se retrouve à la p. 456 du roman Antoine et Julie: Du café. Merci. Merci, oui? Merci, non. Tout Simenon, Volume 6, Presses de la Cité, 1989, Paris. (29) Tout Simenon, Volume 19, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 361. (30) Tout Simenon, Volume 18, Presses de la Cité, 1991, Paris, à la p. 682. (31) Tout Simenon, Volume 13, Presses de la Cité, 1990, Paris. (32) Tout Simenon, Volume 18, Presses de la Cité, 1991, Paris, à la p. 335. (33) Voir Tout Simenon, Volume 20, Presses de la Cité, 1992, Paris. Voir également La Marie du port, Tout Simenon, Volume 21, Presses de la Cité, 1992, Paris, à la p. 535: ... elle était déjà résignée .... |